Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS
/
International du Gamay
Marque renouvelée - Marque en vigueur

International du Gamay
INTER BEAUJOLAIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3776437
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/10/2030
International du Gamay de INTER BEAUJOLAIS

Présentation de la marque International du Gamay

Déposée le 22 octobre 2010 par l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « International du Gamay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS domicilié(e) 210 Boulevard Victor Vermorel, CS30317, 69661 Villefranche-sur-Saône Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 rue Vendôme, 69477 LYON Cedex 06 - France.

La marque International du Gamay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque International du Gamay arrivera à expiration en date du 22 octobre 2030.

INTER BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : GAMAY DE LYON , LE PAYS BEAUJOLAIS , LES RENDEZ-VOUS BEAUJOLAIS , VINS DE PAYS DES GAULES , B , CHARDONNAY DE LYON , MONDIAL DU GAMAY


INTER BEAUJOLAIS, Association loi 1901 - 210 Boulevard Victor Vermorel, CS30317, 69661 Villefranche-sur-Saône Cedex - France


COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE - 139 rue Vendôme, 69477 LYON Cedex 06 - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551274 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756160 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31

Publicité, la distribution de prospectus, la promotion des ventes pour des tiers, l'organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité.

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation ; organisation de concours, de concours d'œnologie, de dégustation, de loteries, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication de livres, de revues de périodiques et de textes autres que des textes publicitaires.